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Les Piliers

Richard BERTRAND, le fondateur et dirigeant du Cabinet de Conseils ACTECIL

mène des actions de conseil en analyse de risques, exerce le métier de correspondant à la protection des données à caractère personnel (CIL) depuis plusieurs années, développe et anime des programmes de formation en France comme à l’Étranger.

En tant que Directeur des Systèmes d’Informations pour de grands groupes et ayant exercé près de quinze ans en Allemagne il a eu l’opportunité de s’intéresser et d’être confronté très tôt aux législations ‘Protection des Données’ en vigueur au sein de l’Union Européenne. Richard a trouvé cette démarche, bien que contraignante, très intéressante à plus d’un titre. Outre le respect à la tranquillité et à la vie privée que tout un chacun doit pouvoir bénéficier, elle permet à chaque entreprise de disposer des fondamentaux pour valoriser et pérenniser son patrimoine informationnel. Mettre en œuvre les moyens techniques et organisationnels pour sécuriser les informations, ne travailler qu’avec des données à jour, savoir qui dispose de quelle information et pour quelle finalité, imposer aux sous-traitants des règles strictes pour éviter tout dérapage ne sont que quelques obligations issues des textes, qui bien que primordiales, sont souvent mises de côté par manque de temps ou d’intérêt.

La transposition française de la Directive Européenne en 2004 ayant ouvert la voie du Correspondant Informatique et Libertés en France, Richard a souhaité utiliser ses compétences et expériences pour démarrer une activité de conseil et mettre en avant des outils et démarches pragmatiques pour rendre compréhensible et favoriser l’adoption et la diffusion de la culture ‘Informatique et Libertés’ au sein des organismes.

Richard est diplômé de

  • l’ISEP (Mastère spécialisé en gestion des données à caractère personnel)
  • l’Institut Français de Gestion (Stratégie et Contrôle de Gestion)
  • du CESI (chef de Projet Informatique)

Il a aussi obtenu :

  • la qualification externer Datenschutzbeauftragter (CIL externe) de l’IHK en Allemagne
  • l'Accréditation de la Commission Nationale Luxembourgeoise

et intervient régulièrement au Maroc.

Référent Protection des Données Personnelles, il est intervenu sur demande de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés lors de la journée des CILs organisée au Sénat au mois d’avril 2011.

Il est CIL externe désigné auprès de la CNIL pour des organismes publics et privés français et étrangers.

Pierre-Charles JUHEL

Juriste spécialisé en droit des nouvelles technologies, a rejoint le Cabinet ACTECIL début 2011. Il est, dans son dernier poste, intervenu au sein de la Mutuelle Générale de la Police sur des questions relatives à la propriété intellectuelle, des contrats informatiques, la vie privée et le contentieux. Sa connaissance du secteur public et privé lui doit permettre de développer l’activité conseil juridique au sein du Cabinet ACTECIL.

Pierre-Charles est diplômé

  • de l’Université de Saint-Quentin-en-Yvelines (Master Professionnel Droit des NTIC, Mémoire sur l’administration électronique et les données à caractère personnel, Mention Bien)
  • de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne (Master Professionnel Droit de l’Administration Electronique, Mémoire sur le CIL)

Ses domaines de prédilections sont la Propriété intellectuelle, le Droit des contrats informatiques, le Droit des données à caractère personnel et le Précontentieux/Contentieux.

Pierre-Charles est désigné en tant que Correspondant Informatique et Libertés auprès de la CNIL et intervient au quotidien sur les questions relatives à la cybersurveillance, la cartographie et la qualification des traitements de données à caractère personnel. Pierre-Charles est souvent sollicité dans le cadre de la rédaction de contrats de prestations de service conformément aux obligations issues de l’art. 35 de la loi N°78-17 modifiée, des mentions légales des sites internet ainsi que pour la rédaction des conditions générales de vente et d’utilisation de solutions logicielles. Pierre-Charles a en charge la veille juridique et participe activement à des groupes de réflexion et de travail sur ces sujets.